FRAN_NP_002487
3116/E
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Division des établissements d'enseignement privés (ministère de l'Éducation nationale)
Division des enseignements privés
1982
1984
1982
1987
service d'administration centrale
Direction des affaires générales (ministère de l'Éducation nationale)
1982
1987
Sous-direction de l'enseignement privé (ministère de l'Éducation nationale)
1987
Bureau des personnels enseignants (division des établissements d'enseignement privés, ministère de l'Éducation nationale) (1986-1987)
1986
1987
Bureau des établissements (division des établissements d'enseignement privés, ministère de l'Éducation nationale)
1986
1987
Bureau des rapports entre l'État, les collectivités territoriales et les établissements d'enseignement privé (ministère de l'Éducation nationale)
2 avril 1982
1986
Bureau du contrôle des établissements d'enseignement privés et des enseignements à distance (ministère de l'Éducation nationale)
2 avril 1982
1986
Division des enseignements privés (ministère de l'Éducation nationale) (1974-1982)
1982
Éducation nationale ; Direction des affaires générales ; Division des établissements d'enseignement privés (1960-1983)
Éducation nationale ; Direction des affaires générales ; Division des établissements d'enseignement privés (1961-1980)
Ministère de l'Éducation nationale. Direction des Affaires financières : archives de la sous-direction de l'enseignement privé (1934-2014)
Ministère de l'Éducation nationale. Direction des affaires financières : dossiers du bureau du personnel de la sous-direction de l'enseignement privé (1961-2013)