FRAN_NP_002498
3116/P
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
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corporateBody
Sous-direction des pensions (ministère de l'Éducation nationale) (1982-1987)
1982
1987
service d'administration centrale
Direction des affaires générales (ministère de l'Éducation nationale)
1982
1987
Service des pensions (ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche)
1987
Bureau de la liquidation (sous-direction des pensions, ministère de l'Éducation nationale)
1982
1987
Bureau des retenues et des cotisations pour la retraite (ministère de l'Éducation nationale) (1982-1987)
1982
1987
Bureau des affaires juridiques et des reversions (sous-direction des pensions, ministère de l'Éducation nationale) (1987)
1987
1987
Sous-direction des pensions (ministère de l'Éducation nationale) (1980-1982)
1982
Dossiers de pensions d'ayants droit (ministère de l'Éducation nationale)