FRAN_NP_002537
3120/A
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction des affaires administratives et sociales (ministère de l'Éducation)
1975
1979
service d'administration centrale
Direction de l'administration générale (ministère de l'Éducation)
1975
1979
Bureau des accidents scolaires et du contentieux social (ministère de l'Éducation nationale) (1976-1979)
1976
1979
Bureau du service social en faveur des personnels de l'administration centrale (ministère de l'Éducation)
21 octobre 1975
1979
Sous-direction des affaires sociales et du contentieux (ministère de l'Éducation nationale)
1980
Bureau des aides scolaires (ministère de l'Éducation nationale)
1976
1979
Bureau du contentieux judiciaire et du contentieux administratif (ministère de l'Éducation nationale) (1976-1979)
1976
1979
Bureau de l'action sociale en faveur des personnels (ministère de l'Éducation nationale) (1976-1979)
1976
1979
Service des affaires administratives communes (ministère de l'Éducation nationale)
1975
Dossiers de gestion des bourses d'études pour le lycée français de Londres (1956-1967)