FRAN_NP_002569
3121/1
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
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Sous-direction de la gestion prévisionnelle et des missions de l'encadrement (ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche)
2003
service d'administration centrale
Service de l'encadrement (ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche)
17 mai 2006
Bureau des statuts, de la réglementation et de la gestion prévisionnelle des effectifs et des compétences (sous-direction de la gestion prévisionnelle et des missions de l'encadrement, ministère de l'Éducation nationale)
2003
Bureau des emplois fonctionnels et des carrières (sous-direction de la gestion prévisionnelle et des mission de l'encadrement, ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche)
2003
Bureau de la formation (sous-direction de la gestion prévisionnelle et des missions de l'encadrement, ministère de l'Éducation nationale)
2003
2006
Bureau des concours et des politiques de recrutement (sous-direction de la gestion prévisionnelle et des missions de l'encadrement, ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche)
2006
Sous-direction des études, de la réglementation et de l'action sanitaire et sociale (direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, ministère de l'Éducation nationale)
2003