FRAN_NP_002570
3121/1A
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau des statuts, de la réglementation et de la gestion prévisionnelle des effectifs et des compétences (sous-direction de la gestion prévisionnelle et des missions de l'encadrement, ministère de l'Éducation nationale)
Bureau des statuts, de la réglementation et de la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences
2003
2006
2003
service d'administration centrale
Sous-direction de la gestion prévisionnelle et des missions de l'encadrement (ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche)
2003
Bureau des études statutaires et de la réglementation (direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, ministère de l'Éducation nationale)
2003
Bureau des études et prévisions d'effectifs (direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, ministère de l'Éducation nationale)
2003