FRAN_NP_002607
3123/GORSC
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
revised
2013-07-25
human
Blandine WAGNER
Anciens identifiants : 3123/GORSC, 3123/DEC2
corporateBody
Bureau de l'organisation scolaire et de la réglementation (direction des écoles)
1980
1993
service d'administration centrale
Sous-direction de la réglementation et de la gestion des personnels (direction des écoles)
1980
1993
Bureau de la réglementation et de la vie scolaire (direction des écoles)
1980
Education nationale ; Direction des écoles ; Sous-direction de la réglementation et de la gestion des personnels ; Bureau organisation scolaire, réglementation (1969-1979)
Éducation nationale ; Direction des écoles ; Sous-direction de la réglementation et de la gestion des personnels ; Bureau organisation scolaire, réglementation (1964-1989)
Éducation nationale ; Direction des écoles ; Sous-direction de la réglementation et de la gestion des personnels ; Bureau organisation scolaire, réglementation (1969-1988)
éducation nationale ; Direction des écoles ; Sous-direction de la réglementation et de la gestion des personnels ; Bureau organisation Scolaire, réglementation (1954-1991)
éducation nationale ; Direction des écoles ; Sous-direction de la réglementation et de la gestion des personnels ; Bureau organisation Scolaire, réglementation (1974-1994)
Education nationale ; Direction des écoles ; Sous-direction de la réglementation et de la gestion des personnels ; Bureau organisation scolaire, réglementation (1977-2002)
Education nationale ; Direction des écoles ; Sous-direction de la réglementation et de la gestion des personnels ; Bureau organisation scolaire, réglementation (1980-2004)
Education nationale ; Direction des écoles ; Sous-direction de la réglementation et de la gestion des personnels ; Bureau organisation scolaire, réglementation (1973-1999)
Education nationale ; Direction des écoles ; Sous-direction de la réglementation et de la gestion des personnels ; Bureau organisation scolaire, réglementation (1945-2000)
Education nationale ; Direction des écoles ; Sous-direction de la réglementation et de la gestion des personnels ; Bureau organisation scolaire, réglementation (1969-1981)