FRAN_NP_002635
3123/3
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction des enseignements (direction des écoles)
1993
1997
service d'administration centrale
Direction des écoles
1993
1997
Bureau de la vie scolaire et des initiatives pédagogiques (direction des écoles)
1993
1997
Bureau du réseau scolaire et de la politique de la ville (direction des écoles)
1993
1997
Sous-direction des écoles, des collèges et des lycées généraux et technologiques
1997
Sous-direction de la vie scolaire et des établissements (direction générale de l'enseignement scolaire)
1997
Bureau de l'intégration scolaire et de l'éducation spécialisée (ministère de l'Éducation nationale)
1993
1997
Bureau des programmes et des contenus d'enseignement (direction des écoles)
1993
1997
Sous-direction de l'innovation et de l'adaptation scolaires (direction des écoles)
1993