FRAN_NP_002639
3123/3D
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau du réseau scolaire et de la politique de la ville (direction des écoles)
1993
1997
service d'administration centrale
Bureau du réseau scolaire (direction de l'enseignement scolaire)
1997
Bureau de l'aménagement du territoire et des relations avec les collectivités territoriales (ministère de l'Éducation nationale)
1997
Bureau de l'aménagement des sites, de l'architecture et du cadre de vie des établissements (ministère de l'Éducation nationale)
1997
Sous-direction des enseignements (direction des écoles)
1993
1997