FRAN_NP_002654
3124/PASTA
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau des affaires générales et statutaires (sous-direction des personnels enseignants, direction des collèges)
1974
1984
service d'administration centrale
Sous-direction des personnels enseignants (direction des collèges)
1974
1984
Bureau des affaires statutaires (direction des personnels enseignants des lycées et collèges)
1984
Division des affaires statutaires des personnels des enseignements de premier et second degré
1974