FRAN_NP_002662
3125/AFIN
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau des affaires financières et réglementaires et de la taxe d'apprentissage (service de la formation continue et de l'apprentissage, direction des lycées)
1984
1986
service d'administration centrale
Service de la formation continue et de l'apprentissage (direction des lycées)
1984
1986
Bureau de la réglementation et des affaires générales de la formation des adultes et de l'apprentissage (direction des lycées et collèges)
1986
Bureau de la taxe d'apprentissage (ministère de l'Éducation nationale)
1984
éducation nationale ; Direction des lycées ; Service de la formation continue et de l'apprentissage ; Bureau affaires financières, réglementaires, taxe d'apprentissage (1961-1982)