FRAN_NP_002707
3127/ADCPC
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Secrétariat administratif des commissions professionnelles consultatives et du comité interprofessionnel consultatif (direction des lycées et collèges)
1980
1993
service d'administration centrale
Sous-direction des enseignements et des diplômes (direction des lycées et collèges)
10 juillet 1986
1993
Bureau du partenariat avec le monde professionnel et des commissions professionnelles consultatives (direction générale de l'enseignement scolaire)
1997
Secrétariats administratifs du Conseil supérieur de l'éducation nationale, du Conseil de l'enseignement général et technique, des commissions professionnelles consultatives et de la commission interprofessionnelle consultative
1980
Archives du Secrétariat des commissions professionnelles consultatives du ministère de l'Éducation nationale (1980-1990)
Archives du secrétariat des commissions professionnelles consultatives (1948-2012)