FRAN_NP_002712
3127/AGBUD
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau du budget, des moyens de fonctionnement et des aides à la scolarité (direction des lycées et collèges)
Bureau du budget
1986
1990
1986
1997
service d'administration centrale
Sous-direction de la prévision et de la gestion des moyens (direction des lycées et collèges)
1986
1997
Bureau du budget, des crédits et des aides à la scolarité (direction de l'enseignement scolaire)
1997
Bureau de la gestion économique et financière (direction des lycées)
1986
Bureau des aides financières à la scolarité (ministère de l'Éducation nationale)
1987
Dossiers relatifs à la responsabilité des comptables publics des établissements
d'enseignement (1952-1995)