FRAN_NP_002749
3127/3B
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau des établissements et de la politique de la ville (direction des lycées et collèges)
1993
1997
service d'administration centrale
Bureau de la réglementation et de la vie des écoles et des établissements (direction générale de l'enseignement scolaire)
1997
Sous-direction de la vie scolaire et des établissements (direction des lycées et collèges)
1993
1997