FRAN_NP_002762
3128/A
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction des affaires sociales et du contentieux (ministère de l'Éducation nationale)
1980
1982
service d'administration centrale
Direction de l'administration générale et des personnels administratifs (ministère de l'Éducation nationale)
1980
1982
Sous-direction des actions sanitaires et sociales (ministère de l'Éducation nationale)
1982
Sous-direction des affaires juridiques (ministère de l'Éducation nationale) (1982-1987)
1982
Bureau de l'action sociale en faveur des personnels (ministère de l'Éducation nationale) (1980-1982)
1980
1982
Bureau du service social des personnels d'administration centrale (ministère de l'Éducation nationale)
1980
1982
Bureau des bourses (ministère de l'Éducation nationale)
1980
1982
Bureau des accidents scolaires et du contentieux social (ministère de l'Éducation nationale) (1980-1982)
1980
1982
Bureau du contentieux judiciaire et du contentieux administratif (ministère de l'Éducation nationale) (1980-1982)
1980
1982
Sous-direction des affaires administratives et sociales (ministère de l'Éducation)
1980