FRAN_NP_002836
3135/1D
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction des moyens des services et du patrimoine (ministère de l'Éducation nationale)
1993
2006
service d'administration centrale
Service du pilotage des services académiques et de la modernisation (ministère de l'Éducation nationale)
1993
2006
Bureau du budget et des emplois (direction de l'administration, ministère de l'Éducation nationale)
1993
2006
Bureau de l'équipement et du fonctionnement des services académiques (1993-2006)
1993
2006
Bureau des missions et des déplacements (ministère de l'Éducation nationale) (1993-2003)
1993
2003
Bureau de la gestion du patrimoine (ministère de l'Éducation nationale) (1993-2006)
1993
2006
Sous-direction du pilotage et du dialogue de gestion (service de l'action administrative et de la modernisation, ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche)
2006
Sous-direction des moyens des services (ministère de l'Éducation nationale)
1993
Sous-direction du patrimoine et de l'action immobilière (ministère de l'Éducation nationale)
1993
Archives de la Sous-direction des moyens des services et du patrimoine du ministère de l'Éducation nationale (1991-2005)