FRAN_NP_0028473135/1FderivedArchives nationales de FranceFrançaisNotice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.Moyennederived2013-04-23machineImport_SIAcorporateBodySous-direction des politiques locales et de la modernisation (ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche)Sous-direction de la décentralisation et de la modernisation2003200620032009service d'administration centraleService de l'action administrative et de la modernisation (ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche)17 mai 20062009Cellule des consultants internes (ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche) (2003-2009)20032009France. Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche. Haut fonctionnaire au développement durable (2003-....)20032009
Le HFDD est rattaché à la sous-direction de la décentralisation et de la modernisation.
Mission de la modernisation et des politiques locales (ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche)2009Mission de la modernisation (ministère de l'Éducation nationale)2003