FRAN_NP_002852
3135/2A
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau des affaires générales et statutaires (sous-direction des personnels, direction de l'administration et du personnel, ministère de l'Éducation nationale)
1995
1997
service d'administration centrale
Sous-direction des personnels (direction de l'administration et du personnel, ministère de l'Éducation nationale)
1995
1997
Bureau des études statutaires et de la réglementation (direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, ministère de l'Éducation nationale)
1997
Bureau des affaires générales et statutaires (sous-direction des personnels, direction des personnels administratifs, ouvriers et de service, ministère de l'Éducation nationale)
1995