FRAN_NP_002920
3135/9A
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction de la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences et de l'action sanitaire et sociale (service des personnels des services déconcentrés et des établissements publics, ministère de l'Éducation nationale)
2003
2006
service d'administration centrale
Service des personnels des services déconcentrés et des établissements publics (ministère de l'Éducation nationale)
2003
2006
Bureau des études statutaires et de la réglementation (service des personnels des services déconcentrés et des établissements publics, ministère de l'Éducation nationale)
2003
2006
Bureau de la gestion prévisionnelle (service des personnels des services déconcentrés et des établissements publics, ministère de l'Éducation nationale)
2003
2006
Bureau de l'action sanitaire et sociale (service des personnels des services déconcentrés et des établissements publics, ministère de l'Éducation nationale)
2003
2006
Sous-direction des études de gestion prévisionnelle, statutaires et de l'action sanitaire et sociale (service des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et de santé et des bibliothèques, ministère de l'Éducation nationale)
2006
Sous-direction des études, de la réglementation et de l'action sanitaire et sociale (direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, ministère de l'Éducation nationale)
2003