FRAN_NP_0029323136derivedArchives nationales de FranceFrançaisNotice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.Moyennederived2013-04-23machineImport_SIAcorporateBodyDirection des affaires juridiques (ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche)DAJ1996service d'administration centraleSecrétariat général (ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche)17 mai 2006Secrétariat du Conseil supérieur de l'éducation17 mai 2006Sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement scolaire1996Mission chargée de la prévention des phénomènes sectaires dans l'éducation nationale7 avril 2003Mission de prévention et de lutte contre les violences (ministère de l'Éducation nationale)19992003Courrèges, Anne (1976-....)20102012
Directeur des affaires juridiques
Sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement supérieur et de la recherche1996Secrétariat-greffe de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage (ministère de l'Éducation nationale)17 mai 2006Mission de codification (ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche)15 décembre 1997Centre d'information et de documentation juridique (ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche)1997Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche18 mai 2007Direction des affaires générales, internationales et de la coopération (ministère de l'Éducation nationale)1996Archives de la Commission spéciale de la taxe d'apprentissage (1945-2007)