FRAN_NP_002945
3136/3
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Mission de prévention et de lutte contre les violences (ministère de l'Éducation nationale)
1999
2003
service d'administration centrale
Cellule de prévention des violences sexuelles en milieu scolaire
1999
2003
Cellule chargée de la prévention des phénomènes sectaires dans l'éducation nationale
1999
2003
Cellule SOS violences (ministère de l'Éducation nationale)
1999
2003
Direction des affaires juridiques (ministère de l'Éducation nationale)
1999
2003