FRAN_NP_002950
3136/5
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Mission chargée de la prévention des phénomènes sectaires dans l'éducation nationale
2003
service d'administration centrale
Direction des affaires juridiques (ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche)
7 avril 2003
Cellule chargée de la prévention des phénomènes sectaires dans l'éducation nationale
2003
Archives de la prévention des phénomènes sectaires au ministère de l'Éducation nationale (1981-2007)