FRAN_NP_002986
3138/1B2
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau de la réglementation des diplômes professionnels (direction générale de l'enseignement scolaire)
1997
service d'administration centrale
Sous-direction des formations professionnelles (direction générale de l'enseignement scolaire)
1997
France. Ministère de l'Éducation nationale. Direction générale de l'enseignement scolaire. Bureau des diplômes professionnels (2010-....)
20 juillet 2010
Bureau des diplômes professionnels (direction des lycées et collèges)
1997
Archives de la réglementation des diplômes professionnels (1975-2008)
Archives du secrétariat des commissions professionnelles consultatives (1948-2012)