FRAN_NP_002990
3138/1C1
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau des actions éducatives, culturelles et sportives (direction générale de l'enseignement scolaire)
1997
service d'administration centrale
Sous-direction de l'orientation, de l'adaptation scolaire et des actions éducatives (direction générale de l'enseignement scolaire)
17 mai 2006
2010
Bureau des actions éducatives (direction des lycées et collèges)
1997
Archives du Bureau des actions éducatives, culturelles et sportives du ministère de l'Éducation nationale (1986-2001)