FRAN_NP_002993
3138/2
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Service des établissements (direction de l'enseignement scolaire)
1997
2006
service d'administration centrale
Sous-direction de la prévision et des moyens (direction de l'enseignement scolaire)
1997
2006
Mission outre-mer (direction de l'enseignement scolaire)
2000
2006
Service du budget et de l'égalité des chances (direction générale de l'enseignement scolaire)
2006
Direction de l'enseignement scolaire
1997
2006