FRAN_NP_002998
3138/2B
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction de la vie scolaire et des établissements (direction générale de l'enseignement scolaire)
Sous-direction des établissements et de la vie scolaire
1997
2006
1997
service d'administration centrale
Service du budget et de l'égalité des chances (direction générale de l'enseignement scolaire)
17 mai 2006
Bureau du réseau scolaire (direction de l'enseignement scolaire)
1997
2006
Bureau de la réglementation et de la vie des écoles et des établissements (direction générale de l'enseignement scolaire)
1997
Bureau de l'action sanitaire et sociale et de la prévention (direction générale de l'enseignement scolaire)
1997
Délégué à la vie scolaire (direction générale de l'enseignement scolaire)
2002
Sous-direction des enseignements (direction des écoles)
1997
Sous-direction de la vie scolaire et des établissements (direction des lycées et collèges)
1997