FRAN_NP_002999
3138/2B1
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau de l'action sanitaire et sociale et de la prévention (direction générale de l'enseignement scolaire)
1997
service d'administration centrale
Sous-direction de la vie scolaire et des établissements (direction générale de l'enseignement scolaire)
1997
Bureau de la vie de l'élève, de l'action sociale et de la santé scolaire (direction des lycées et collèges)
1997
Archives du Bureau de l'action sanitaire et sociale et de la prévention du ministère de l'Éducation nationale (1986-2006)
Archives du Bureau de la santé, de l'action sociale et de la sécurité / Direction générale de l'enseignement scolaire (1990-2014)