FRAN_NP_003000
3138/2B2
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau du réseau scolaire (direction de l'enseignement scolaire)
1997
2006
service d'administration centrale
Sous-direction des établissements et de la vie scolaire (direction de l'enseignement scolaire)
1997
2006
Bureau du réseau scolaire et de la politique de la ville (direction des écoles)
1997
Bureau du réseau scolaire et des relations avec les collectivités territoriales (direction des lycées et collèges)
1997
Archives du Bureau des établissements d'éducation prioritaire et des dispositifs d'accompagnement du ministère de l'Éducation nationale (1988-2008)
Archives du Bureau des établissements d'éducation prioritaire et des dispositifs
d'accompagnement (1990-2010)