FRAN_NP_003005
3138/3
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Service du budget et de l'égalité des chances (direction générale de l'enseignement scolaire)
2006
service d'administration centrale
Direction générale de l'enseignement scolaire
2006
Sous-direction de la vie scolaire et des établissements (direction générale de l'enseignement scolaire)
17 mai 2006
Sous-direction de l'orientation, de l'adaptation scolaire et des actions éducatives (direction générale de l'enseignement scolaire)
2006
2010
Service des établissements (direction de l'enseignement scolaire)
2006
Archives du Service du budget et de l'égalité des chances du ministère de l'Éducation nationale (1998-2008)