FRAN_NP_0030063138/3AderivedArchives nationales de FranceFrançaisNotice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.Moyennederived2013-04-23machineImport_SIAcorporateBodySous-direction de l'orientation, de l'adaptation scolaire et des actions éducatives (direction générale de l'enseignement scolaire)20062010service d'administration centraleFrance. Ministère de l’Éducation nationale. Bureau de l'égalité et de la lutte contre les discriminations (2001-....)20102010
Le bureau est rattaché à la Sous-direction de la vie scolaire des établissements et des actions socio-éducatives (DGESCO B3).
Bureau des actions éducatives, culturelles et sportives (direction générale de l'enseignement scolaire)17 mai 20062010Service du budget et de l'égalité des chances (direction générale de l'enseignement scolaire)20062010Archives du Bureau des actions éducatives, culturelles et sportives, Direction générale de l'enseignement scolaire (1965-2007))Ministère de l'Éducation. Bureau de la personnalisation des parcours scolaires et de la scolarisation des élèves handicapés (1971-2009)