FRAN_NP_003012
3139/1
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction des statuts et de la réglementation (direction des personnels enseignants)
1997
2006
service d'administration centrale
Sous-direction des études de gestion prévisionnelle, statutaires et des affaires communes (service des personnels enseignants de l'enseignement supérieur et de la recherche)
2006
Bureau des affaires statutaires et réglementaires du premier et du second degré (direction des personnels enseignants)
1997
2006
Bureau de la réglementation des recrutements (direction des personnels enseignants)
1997
2006
Bureau des affaires statutaires et réglementaires de l'enseignement supérieur et de la recherche (direction des personnels enseignants)
1997
2006
Sous-direction des études de gestion prévisionnelle et statutaires (service des personnels enseignants de l'enseignement scolaire)
2006
Service des statuts, de la prévision et du recrutement (direction des personnels enseignants)
7 avril 2003
2006