FRAN_NP_003014
3139/1B
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau des affaires statutaires et réglementaires de l'enseignement supérieur et de la recherche (direction des personnels enseignants)
Bureau des statuts des personnels de l'enseignement supérieur et de la recherche
1997
2003
1997
2006
service d'administration centrale
Département des études statutaires et réglementaires (service des personnels enseignants de l'enseignement supérieur et de la recherche)
2006
Sous-direction des statuts et de la réglementation (direction des personnels enseignants)
1997
2006