FRAN_NP_003016
3139/2
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction des études et de la gestion prévisionnelle (direction des personnels enseignants)
1997
2006
service d'administration centrale
Bureau de la gestion prévisionnelle des enseignants du supérieur (direction des personnels enseignants)
1997
2006
Bureau des actions d'information et de modernisation (direction des personnels enseignants)
1997
1999
Bureau du contrôle de la gestion déconcentrée du premier degré (direction des personnels enseignants)
1997
2006
Bureau de la gestion prévisionnelle des enseignants du second degré (direction des personnels enseignants)
1997
2006
Sous-direction des études de gestion prévisionnelle, statutaires et des affaires communes (service des personnels enseignants de l'enseignement supérieur et de la recherche)
2006
Sous-direction des études de gestion prévisionnelle et statutaires (service des personnels enseignants de l'enseignement scolaire)
2006
Service des statuts, de la prévision et du recrutement (direction des personnels enseignants)
7 avril 2003
2006