FRAN_NP_003033
3139/3L
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Mission des relations sociales (direction des personnels enseignants)
1997
2006
service d'administration centrale
Sous-direction de la gestion des carrières des personnels du second degré
17 mars 2000
2006
Mission d'analyse des relations sociales (ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche)
2006
Bureau des relations avec les partenaires sociaux du ministère (ministère de l'Éducation nationale)
1997