FRAN_NP_003057
3140/1C
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau de l'action sanitaire et sociale (direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, ministère de l'Éducation nationale)
1997
2003
service d'administration centrale
Sous-direction des études, de la réglementation et de l'action sanitaire et sociale (direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, ministère de l'Éducation nationale)
1997
2003
Bureau de l'action sanitaire et sociale (service des personnels des services déconcentrés et des établissements publics, ministère de l'Éducation nationale)
2003
Bureau de l'action sanitaire et sociale (direction de l'administration et du personnel, ministère de l'Éducation nationale)
1997