FRAN_NP_003077
3141/2
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction des constructions et du développement régional (ministère de l'Éducation nationale)
1997
2003
service d'administration centrale
Bureau des constructions (ministère de l'Éducation nationale)
1997
2003
Bureau de l'aménagement des sites, de l'architecture et du cadre de vie des établissements (ministère de l'Éducation nationale)
1997
2003
Bureau de l'aménagement du territoire et des relations avec les collectivités territoriales (ministère de l'Éducation nationale)
1997
2003
Direction de la programmation et du développement (ministère de l'Éducation nationale)
1997
2003