FRAN_NP_003079
3141/2B
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau de l'aménagement du territoire et des relations avec les collectivités territoriales (ministère de l'Éducation nationale)
1997
2003
service d'administration centrale
Sous-direction des constructions et du développement régional (ministère de l'Éducation nationale)
1997
2003
Bureau du réseau scolaire et de la politique de la ville (direction des écoles)
1997
Bureau du réseau scolaire et des relations avec les collectivités territoriales (direction des lycées et collèges)
1997
Archives du Bureau de l'aménagement du territoire et des relations avec les collectivités territoriales du ministère de l'Éducation nationale (1988-1994) : documents hors format
Archives du Bureau de l'aménagement du territoire et des relations avec les collectivités territoriales du ministère de l'Éducation nationale (1986-2003)