FRAN_NP_003161
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
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Sous-direction des études de gestion prévisionnelle, statutaires et des affaires communes (service des personnels enseignants de l'enseignement supérieur et de la recherche)
2006
service d'administration centrale
Service des personnels enseignants de l'enseignement supérieur et de la recherche
2006
Département des études statutaires et réglementaires (service des personnels enseignants de l'enseignement supérieur et de la recherche)
2006
Bureau des études de gestion prévisionnelle (service des personnels enseignants de l'enseignement supérieur et de la recherche)
2006
2011
Département des études d'effectifs et d'analyse des ressources humaines (service des personnels enseignants de l'enseignement supérieur et de la recherche)
2011
Bureau des affaires communes, de la contractualisation et des études (service des personnels enseignants de l'enseignement supérieur et de la recherche)
2006
2011
Sous-direction des études et de la gestion prévisionnelle (direction des personnels enseignants)
2006
Sous-direction des statuts et de la réglementation (direction des personnels enseignants)
2006
Archives de la direction des Personnels enseignants, ministère de l’Éducation nationale : dossiers des élections professionnelles et des commissions administratives paritaires (1972-2007)