FRAN_NP_003167
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction des études de gestion prévisionnelle et statutaires (service des personnels enseignants de l'enseignement scolaire)
2006
service d'administration centrale
Service des personnels enseignants de l'enseignement scolaire
2006
Bureau des études de gestion prévisionnelle (service des personnels enseignants de l'enseignement scolaire)
2006
Bureau du pilotage de gestion (service des personnels enseignants de l'enseignement scolaire)
2006
Bureau des études statutaires et réglementaires (service des personnels enseignants de l'enseignement scolaire)
2006
Sous-direction des études et de la gestion prévisionnelle (direction des personnels enseignants)
2006
Sous-direction des statuts et de la réglementation (direction des personnels enseignants)
2006
Archives de la direction des Personnels enseignants, ministère de l’Éducation nationale : dossiers des élections professionnelles et des commissions administratives paritaires (1972-2007)