FRAN_NP_003169
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Département des études statutaires et réglementaires (service des personnels enseignants de l'enseignement supérieur et de la recherche)
Bureau des études statutaires et réglementaires
2006
2011
2006
service d'administration centrale
Sous-direction des études de gestion prévisionnelle, statutaires et des affaires communes (service des personnels enseignants de l'enseignement supérieur et de la recherche)
2006
Bureau des affaires statutaires et réglementaires de l'enseignement supérieur et de la recherche (direction des personnels enseignants)
2006