FRAN_NP_003170
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau des affaires communes, de la contractualisation et des études (service des personnels enseignants de l'enseignement supérieur et de la recherche)
2006
2011
service d'administration centrale
Sous-direction des études de gestion prévisionnelle, statutaires et des affaires communes (service des personnels enseignants de l'enseignement supérieur et de la recherche)
2006
2011
Département des études d'effectifs et d'analyse des ressources humaines (service des personnels enseignants de l'enseignement supérieur et de la recherche)
2011
Bureau des affaires communes, des personnels des grands établissements et des personnels à statut spécifique (sous-direction de la gestion des carrières des personnels enseignants du supérieur)
2006
Archives de la direction des Personnels enseignants, ministère de l’Éducation nationale : dossiers des élections professionnelles et des commissions administratives paritaires (1972-2007)