FRAN_NP_003173
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau des études statutaires et réglementaires (service des personnels enseignants de l'enseignement scolaire)
2006
service d'administration centrale
Sous-direction des études de gestion prévisionnelle et statutaires (service des personnels enseignants de l'enseignement scolaire)
2006
Bureau des affaires statutaires et réglementaires du premier et du second degré (direction des personnels enseignants)
2006
Archives de la direction des Personnels enseignants, ministère de l’Éducation nationale : dossiers des élections professionnelles et des commissions administratives paritaires (1972-2007)