FRAN_NP_003180
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction de la gestion des carrières (service des personnels enseignants de l'enseignement scolaire)
2006
service d'administration centrale
Service des personnels enseignants de l'enseignement scolaire
2006
Bureau des enseignants du premier degré (service des personnels enseignants de l'enseignement scolaire)
2006
Bureau des affectations et des mutations des personnels du second degré (service des personnels enseignants de l'enseignement scolaire)
2006
Bureau de gestion des carrières des personnels du second degré (service des personnels enseignants de l'enseignement scolaire)
2006
Bureau des personnels enseignants du second degré hors académie (service des personnels enseignants de l'enseignement scolaire)
2006
Bureau des affaires disciplinaires et contentieuses des premier et second degrés (service des personnels enseignants de l'enseignement scolaire)
2006
Sous-direction de la gestion des carrières des personnels du second degré
2006
Archives de la direction des Personnels enseignants, ministère de l’Éducation nationale : dossiers des élections professionnelles et des commissions administratives paritaires (1972-2007)