FRAN_NP_003252
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau de gestion statutaire et des rémunérations (sous-direction de la gestion des ressources humaines pour l'administration centrale, ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche)
2006
service d'administration centrale
Sous-direction de la gestion des ressources humaines pour l'administration centrale (ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche)
2006
Bureau de gestion des personnels (sous-direction de la gestion des ressources humaines pour l'administration centrale, ministère de l'Éducation nationale)
2006
Archives du Bureau de gestion statutaire et des rémunérations des ministères de
l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche : élections
professionnelles et commissions administratives paritaires (1968-1999)
Archives du Bureau de gestion statutaire et des rémunérations des ministères de
l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche : élections
professionnelles et commissions administratives paritaires (1948-2004)