FRAN_NP_003255
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Département de l'action patrimoniale (service de l'action administrative et de la modernisation, ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche)
2006
service d'administration centrale
Sous-direction du pilotage et du dialogue de gestion (service de l'action administrative et de la modernisation, ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche)
2006
Bureau des affaires patrimoniales (sous-direction de la logistique de l'administration centrale, ministère de l'Éducation nationale)
2006
Bureau de la gestion du patrimoine (ministère de l'Éducation nationale) (1993-2006)
2006
Documents photographiques du Département de l'action patrimoniale des ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche (1974-1999)
Archives du Département de l'action patrimoniale des ministères de l'Éducation
nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche (1926-2005)