FRAN_NP_003429
3205/LS
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau des statuts (sous-direction des relations avec les établissements, direction des enseignements supérieurs et de la recherche)
1975
1976
service d'administration centrale
Sous-direction des relations avec les établissements (direction des enseignements supérieurs et de la recherche)
1975
1976
Bureau de la réglementation et du contentieux (direction des enseignements supérieurs)
1976
Bureau des statuts et des franchises universitaires (1974-1975)
1975
Archives du bureau de la réglementation et des statuts, direction de l’Enseignement supérieur (1968-2000)