FRAN_NP_003450
3205/VF
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau des statuts et des franchises universitaires (1974-1975)
1974
1975
service d'administration centrale
Division de la vie de l'étudiant, des statuts et des franchises universitaires (secrétariat d'État aux Universités)
1974
1975
Bureau des statuts (sous-direction des relations avec les établissements, direction des enseignements supérieurs et de la recherche)
1975
Bureau des statuts et des franchises universitaires (1970-1974)
1974
Enseignement supérieur et universités ; Direction des enseignements de la recherche et des personnels ; Division de la vie de l'étudiant, des statuts et franchises universitaires ; Bureau statuts, franchises universitaires (1960-1973)