FRAN_NP_003504
3209/AST
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau de la réglementation et du contentieux (direction des enseignements supérieurs)
Bureau des statuts
1976
1978
1976
1982
service d'administration centrale
Sous-direction des affaires générales (direction des enseignements supérieurs)
1976
1982
Bureau de la réglementation (direction des enseignements supérieurs)
1982
Bureau des statuts (sous-direction des relations avec les établissements, direction des enseignements supérieurs et de la recherche)
1976
Enseignement supérieur et universités ; Direction des enseignements supérieurs ; Sous-direction des affaires générales ; Bureau statuts (1977-1978) ; Bureau réglementation, contentieux (1979-1981) (1958-1987)
Enseignement supérieur et universités ; Direction des enseignements supérieurs ; Sous-direction des affaires générales ; Bureau statuts (1977-1978) - Bureau réglementation, contentieux (1979-1981) (1968-1978)
Enseignement supérieur et universités ; Direction des enseignements supérieurs ; Sous-direction des affaires générales ; Bureau statuts (1977-1978) - Bureau réglementation, contentieux (1979-1981) (1968-1971)
Enseignement supérieur et universités ; Direction des enseignements supérieurs ; Sous-direction des affaires générales ; Bureau des statuts (1977-1978) ; Bureau de la réglementation, contentieux (1979-1981) (1977-1981)
Archives du bureau de la réglementation et des statuts, direction de l’Enseignement supérieur (1968-2000)