FRAN_NP_003564
3212/ARR
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau de la réglementation et des tutelles budgétaires (service administratif et financier des enseignements supérieurs et de la recherche)
1988
1989
service d'administration centrale
Sous-direction de la réglementation et de la gestion comptables (direction générale des enseignements supérieurs et de la recherche)
1988
1989