FRAN_NP_003602
3212/EPRCO
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau de la réglementation (direction des enseignements supérieurs)
Bureau de la réglementation et du contentieux
1982
1984
1982
1989
service d'administration centrale
Sous-direction de la prospective et de l'administration générale (direction des enseignements supérieurs)
1982
1989
Bureau de la réglementation et des statuts des établissements (direction des enseignements supérieurs)
1989
Bureau de la réglementation et du contentieux (direction des enseignements supérieurs)
1982
Enseignement supérieur et universités ; Direction générale des enseignements supérieurs et de la recherche ; Direction des enseignements supérieurs ; Sous-direction de la prospective et de l'administration générale ; Bureau réglementation, contentieux (1982-1984) - Bureau réglementation (1985-1988) (1980-1986)
Enseignement supérieur et universités ; Direction générale des enseignements supérieurs et de la recherche ; Direction des enseignements supérieurs ; Sous-direction de la prospective et de l'administration générale ; Bureau réglementation, contentieux (1982-1984) - Bureau réglementation (1985-1988) (1982-1984)
Enseignement supérieur et universités ; Direction générale des enseignements supérieurs et de la recherche ; Direction des enseignements supérieurs ; Sous-direction de la prospective et de l'administration générale ; Bureau réglementation, contentieux (1982-1984) - Bureau réglementation (1985-1988) (1979-1982)
Archives du bureau de la réglementation et des statuts, direction de l’Enseignement supérieur (1968-2000)