FRAN_NP_003656
3213/1B4
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau des formations de santé et des formations aux activités physiques et sportives (direction générale des enseignements supérieurs)
1993
1997
service d'administration centrale
Sous-direction des formations (direction générale des enseignements supérieurs)
1993
1997
Bureau des formations de santé (direction générale de l'enseignement supérieur) (1997-2009)
1997
Bureau des formations de santé (direction des enseignements supérieurs) (1989-1993)
1993